Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU VIEUX CLOITRE
Numéro de dépôt :
1580544
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE
Déposée le 17 janvier 1990 par monsieur Pierre MEILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU VIEUX CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE est expirée depuis le 17 janvier 2000.
Pierre MEILLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34